Déposée le 23 mars 2001 par Daniel BRIEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEL DE COULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est Daniel BRIEZ, C/O X. Lichy, domicilié(e) Haute Blace, 84750 CASENEUVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel BRIEZ, c/o X. Lichy - France.
La marque SEL DE COULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Daniel BRIEZ, C/O X. Lichy - Haute Blace, 84750 CASENEUVE - France
Daniel BRIEZ, c/o X. Lichy - France
Inscription le 26 novembre 2003 - Rejet partiel n°382322 - Publication au BOPI 2003-11-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Education, formation, divertissement, activités culturelles, édition de livres, de revues, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Couleurs. Huiles essentielles. Produits vétérinaires, substances diététiques à usage médical.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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